Conseil Municipal du 27 novembre 1954




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W180 Page 367Séance du 27 novembre 1954 - Registre 21W180 Page 367 - Délibération
21W180 Page 368Bureau d'aide sociale - Registre 21W180 Page 368 - Délibération
21W180 Page 369Rapport de la commission de Voirie du 23 octobre 1954|-|Servitude rue Hortense - Registre 21W180 Page 369 - Délibération
21W180 Page 370Demande d'autorisation de construction rue Gustave Nast - Dérogation|-|Zone industrielle en bordure de la rue Auguste Meunier ( ex-rue du Moulin ) - Registre 21W180 Page 370 - Délibération
21W180 Page 372Rivière de Chelles|-|Cimetière - Aménagement d'allée|-|Panneaux de signalisation - Priorité - Registre 21W180 Page 372 - Délibération
21W180 Page 373Alignement rue Auguste Meunier et rue de la Belle ile|-|Démolition immeuble menaçant ruine rue du Gord|-|Place de Chelles - Nouveau|-|Passage pour piétons rue Gambetta|-|Abatage d'arbres - Registre 21W180 Page 373 - Délibération
21W180 Page 374Acquisition d'un tracteur et d'une goudronneuse - Registre 21W180 Page 374 - Délibération
21W180 Page 375Clôture terrain Bazin Place Gasnier Guy et boulevard Chilpéric|-|Aménagement du Nouveau cimetière|-|Proposition de concession pour affichage|-|Lotissement - Registre 21W180 Page 375 - Délibération
21W180 Page 376Association de voirie syndicale de l'ile de France|-|Association syndicale des Abbesses|-|Proposition de publicité|-|Gaz de France - Modification d'alimentation - Registre 21W180 Page 376 - Délibération
21W180 Page 377Questions diverses|-|Commissions Scolaires et des Travaux réunion du 13 novembre 1954 Ecole Henri Poincaré - Registre 21W180 Page 377 - Délibération
21W180 Page 378Groupe scolaire de la Noue Brossard|-|Classes provisoires aux Coudreaux|-|Groupe scolaire définitif aux Coudreaux - Registre 21W180 Page 378 - Délibération
21W180 Page 379Transport d'élèves|-|Groupe scolaire Docteur Roux la Villeneuve|-|Hôtel de Ville - Remise en état salle des mariages|-|Cantine scolaire - groupe Noue Brosard|-|Groupe scolaire de la Noue Brossard - Indemnité d'éviction à l'occupant du terrain|-|Commission d'hygiène du 29 octobre 1954 - Registre 21W180 Page 379 - Délibération
21W180 Page 380"Cour du Palais Royal|-|Etablissement M.R.P.A. Rue des Buttes|-|Ferme Gibert rue Gustave Nast|-|Etablissements Jourde avenue Gendarme Castermant|-|Commission des finances du 24 novembre 1954 Emploi des allocations scolaires "" Loi Barangé "" exercice 1954_1955 - Registre 21W180 Page 380" - Délibération
21W180 Page 381"Révision des crédits pour fournitures scolaires|-|Acquisition de calorifères à mazout - Marché avec la société "" La Combustion Générale Moderne ""|-|Marché de gré à gré pour fourniture d'essence en 1955 - Registre 21W180 Page 381" - Délibération
21W180 Page 382Acquisition de mobilier scolaire|-|Taxe d'abattage - demande de ristourne|-|Personnel communal - Indemnité spéciale dégressive|-|Mutuelle complémentaire des personnels communaux - Registre 21W180 Page 382 - Délibération
21W180 Page 383Arbre de Noël|-|Demande de sursis d'incorporation|-|Communications|-|Questions diverses - Registre 21W180 Page 383 - Délibération